Mentions légales
1. Présentation de l'entreprise
Nom de l'entreprise : Les Créas d'Auvasi
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Adresse du siège social : 2 ruelle Puthaon, 51240 Pogny
Numéro d'immatriculation au RCS : 979 951 605
Directeur de la publication : Copitet Nathalie
Email : [email protected]
2. Hébergement du site
Le site internet est hébergé par :
Hébergeur : BigCartel
Adresse du site de l'hébergeur : https://www.bigcartel.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, et logiciels, sont la propriété de Les Créas d'Auvasi ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable de l'entreprise Les Créas d'Auvasi, est interdite et constituerait une contrefaçon.
4. Protection des données personnelles
Les informations personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la législation en vigueur. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : [email protected].
5. Limitation de responsabilité
Les Créas d'Auvasi s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur son site. Toutefois, elle ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa propre responsabilité.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour juger du litige.